SANISAM
Présentation de la marque SANISAM
Déposée le 18 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANISAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SANISAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANISAM arrivera à expiration en date du 18 septembre 2025.
SAM OUTILLAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2005 n°2290526 - Publication au BOPI 2005-06-10
Inscription le 27 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414263 - Publication au BOPI 2005-06-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-23
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2015 n°2596389 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-03